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travaux de creusement du bassin de rétention des Antiquailles à Nimes

Ville de Nîmes

Date limite de candidature5 janv. 2016clos, publié le 13 novembre 2015

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
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Le besoin

Objet: travaux de creusement du bassin de rétention des Antiquailles à Nimes
Description: contrat de concession de travaux en application des articles L1415-1 à L1415-9 du CGCT. Afin de se prémunir de fortes pluies dites ' épisodes cévenols '. La ville envisage le creusement du bassin des Antiquailles qui a pour objectif d'intercepter la totalité du ruissellement produit par 1/5 du bassin versant du cadereau d'Alès soit 4.5 km². Le bassin devra disposer d'une capacité hydraulique de 500 000 m3 au moins dans un délai maximum de 7 ans, la capacité maximale (soit 1 800 000 m3) devant être atteinte en 14 ans au plus à compter de la notification.Le contrat de concession a pour objet d'attribuer le creusement du bassin, dans le respect des délais impartis, à un concessionnaire dont la rémunération consiste soit dans le droit d'exploiter l'ouvrage en se rémunèrant sur la vente des matériaux, soit dans ce droit assorti d'un prix. La Ville dispose de la maitrise foncière, des déclarations d'intérêt Général et d'utilité Publique ainsi que des autorisations de défrichement et Loi sur l'eau relatives à ce projet. Le dossier de demande d'autorisation ICPE (sur 15 ans) a été instruit et l'arrêté sera finalisé avec le lauréat de la présente consultation.
Lieu d'exécution: NIMES · département : Gard (30)

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