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accord cadre - transport de personnes périmètre des transports urbains toulousains
Tisseo VoyageursProcédure négociéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 18 novembre 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- accord cadre - transport de personnes périmètre des transports urbains toulousains
- Description
- Accord cadre multi-attributaires sans minimum ni maximum. Cet accord cadre fixe le cadre global et les conditions de remise en concurrence ultérieures des marchés subséquents relatifs aux lignes et TAD virtuels, aux TAD zonaux, aux lignes scolaires, aux navettes et lignes régulières.
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Garonne (31)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services de transport routier public, code 60112000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60112000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-168877
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-168877 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 novembre 2015
- Dernière publication
- 18 novembre 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Tisseo
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-168877, paru le 18 novembre 2015