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Maîtrise d'oeuvre loi MOP dans le cadre de travaux de réalisation ou de restructuration de réseaux et d'ouvrages d'assainissement sanitaire de Saint-Etienne Métropole

Saint-Etienne MetropoleProcédure ouverteServices

Date limite de réponse15 déc. 2015clos, publié le 5 novembre 2015

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Le besoin

Objet: Maîtrise d'oeuvre loi MOP dans le cadre de travaux de réalisation ou de restructuration de réseaux et d'ouvrages d'assainissement sanitaire de Saint-Etienne Métropole
Description: Le service assainissement de Saint-Etienne Métropole est amené à conduire des opérations de réalisation ou de restructuration de réseaux et d'ouvrages d'assainissement sanitaire sur le territoire de Saint-Etienne Métropole. Dans le cadre de ces opérations, il est nécessaire de mettre en oeuvre des prestations spécifiques de maîtrise d'oeuvre.Afin de mener à bien ses missions, Saint-Etienne Métropole a décidé de conclure un accord cadre ayant pour objet la réalisation de missions de maitrise d'oeuvre conformes à la loi MOP pour des chantiers de petite ou moyenne importance et de difficulté/technicité courante pouvant comprendre les missions suivantes :- Etudes Préliminaires (EP) ou Diagnostic (DIA)- Avant-projet (AVP)- Projet (PRO)- Dossier de consultation des entreprises (DCE)- Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT)- Suivi et réception de travaux (VISA + DET + AOR).L'accord-cadre concerne la totalité du territoire de Saint-Etienne Métropole
Lieu d'exécution: département : Loire (42)

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