achat de véhicules techniques polyvalents pour le nettoiement de l'espace public, à Saint-Denis

Objet

achat de véhicules techniques polyvalents pour le nettoiement de l'espace public, à Saint-Denis

Description

Achat de véhicules techniques polyvalents pour le nettoiement de l'espace public.Le présent marché constitue un accord-cadre au sens des directives communautaires et un marché à bons de commande, conclu sans montant minimum annuel mais avec montant maximum annuel, passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics, exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation, ni remise en concurrence.Le marché est à conclure pour une durée d'un an à compter de sa notification au titulaire renouvelable tacitement par période d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.Le marché sera conclu pour les montants suivants:Montant minimum annuel : 0 euro(s) H.TMontant maximum annuel : 500 000 euro(s) H.T

Lieu d'exécution

département : Seine-Saint-Denis (93)

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Code CPV

Camions à benne basculante, code 34134200

Prix habituel

montants de référence du code 34134200

Nature

non renseignée

Procédure

Procédure ouverte