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contrats d'assurances pourla Commune d'Arâches , Le SI de Flaine, la 2 CCAM, les communes Le Reposoir, Mont saxonnex et Nancy sur Cluses
Communaute de Communes Cluses Arve et MontagnesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 15 octobre 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- contrats d'assurances pourla Commune d'Arâches , Le SI de Flaine, la 2 CCAM, les communes Le Reposoir, Mont saxonnex et Nancy sur Cluses
- Description
- Chaque membre du groupement s'est engagé par convention à signer avec le candidat retenu un marché à hauteur de ses besoins propres, tels qu'il les a préalablement déterminés. Il est donc demandé au titulaire du marché de contracter une police d'assurances distinctes par membre du groupement ; néanmoins une ou plusieurs collectivités peuvent décider de ne pas donner suite à la consultation concernant un ou plusieurs ou tous les lots
- Durée
- 12 mois
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Savoie (74)
La durée vaut pour les 5 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services d'assurance, code 66510000
- Prix habituel
- montants de référence du code 66510000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-157746
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-157746 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 octobre 2015
- Dernière publication
- 20 octobre 2015
- Dernière correction
- 20 octobre 2015
- SIRET de l'acheteur
- 20003311600019
- Nom publié sur cet appel d'offres
- communauté de Communes Cluses Arve et
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-160801, paru le 20 octobre 2015