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impression, personnalisation, colisage et routage de documents de promotion du don pour l'efs Pays de la Loire

Etablissement Français du SangProcédure ouverte

Attribué672 k€prix ou maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 27 avril 2016
Date limite de réponseclos, publié le 13 octobre 2015

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Le besoin

Objet
impression, personnalisation, colisage et routage de documents de promotion du don pour l'efs Pays de la Loire
Description
Le marché soumis aux dispositions de l'article 77 du CMP, s'exécute par bons de commande. Au sens du droit communautaire, le marché, qui s'exécute par l'émission de bons de commande, est considéré comme un accord-cadre (directive no2004/18/CE du 31 mars 2004). Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché figurant au CCAP, le marché est conclu à compter de la date de sa notification. Les prestations s'exécutent au plus tard 6 semaines après la date de sa notification, pour une durée de 12 mois. La date de démarrage effectif de la période de 12 mois fera l'objet d'un ordre de service de démarrage
Lieu d'exécution
département : Loire-Atlantique (44)
Volet social ou environnemental
environnemental

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 16-121079 (nouvel onglet)paru le 14 août 2016Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 4 offres reçuesentreprise retenue non identifiée27 avril 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce672 000 €prix ou maximum, non précisé

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
non renseignée
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
15-156236
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
15-156236 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
13 octobre 2015
Dernière publication
13 octobre 2015
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 15-156236, paru le 13 octobre 2015