prestations de transports scolaires… : appel d'offres 15-153752

Le besoin

Objet: prestations de transports scolaires pour Cassis, Carnoux-En-Provence et Roquefort-La-Bédoule pour le compte de la Cté Urbaine MPM à Marseille
Description: Appel d'offres ouvert passé conformément aux articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics (CMP). Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Celui-ci doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004. Le marché est passé pour une durée de 48 mois à compter de sa notification. Le terme " attribution " au sens communautaire indiqué dans l'avis d'appel public à concurrence du JOUE correspond au terme " notification " tel qu'indiqué ici. La date prévisionnelle de début des prestations est: Septembre 2016.
Lieu d'exécution: 13000 · département : Bouches-du-Rhône (13)

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 16-97187 (nouvel onglet)paru le 4 août 2016	Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	21 juin 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce	2,8 M€prix ou maximum, non précisé

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Référence, sources et dates de publication