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travaux de reparations et de creation des reseaux d'assainissement eaux pluviales et eaux usees-marche a bons de commande-annees 2016 a 2018 à Toulouse

Toulouse MetropoleProcédure ouverte

Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 7 octobre 2015

Date limite de réponse

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Méthode

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Le besoin

Objet
travaux de reparations et de creation des reseaux d'assainissement eaux pluviales et eaux usees-marche a bons de commande-annees 2016 a 2018 à Toulouse
Description
TRAVAUX DE REPARATIONS ET DE CREATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES ET EAUX USEES-MARCHE A BONS DE COMMANDE-ANNEES 2016 A 201815M170AO-VA/NFAppel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 160 et 161 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 169 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne mais est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1 janvier 2016 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2016. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2018.
Lieu d'exécution
département : Haute-Garonne (31)

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 16-34708 (nouvel onglet)paru le 11 mars 2016Lot 1 : PETITS TRAVAUX DE REPARATION DE RESEAU D'ASSAINISSEMENTmarché non retrouvé, lu dans le résultatentreprise retenue non identifiée3 mars 2016la notification n'est pas publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 2 : TRAVAUX DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENTentreprise retenue non identifiée3 mars 2016la notification n'est pas publiée dans l'annoncemontant non publié

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
Travaux d'assainissement, code 45232410
Prix habituel
montants de référence du code 45232410
Nature
non renseignée
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
15-153241
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
15-153241 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
7 octobre 2015
Dernière publication
12 octobre 2015
Dernière correction
12 octobre 2015
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté Urbaine Toulouse Métropole
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 15-155418, paru le 12 octobre 2015
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)