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révision des p.o.s. en plans locaux d'urbanisme pour les communes de ceyssat et mazayes, via une procédure de groupement de commande à Ceyssat
Commune de CeyssatProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 2 octobre 2015
Date limite de réponse
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Le besoin
- Objet
- révision des p.o.s. en plans locaux d'urbanisme pour les communes de ceyssat et mazayes, via une procédure de groupement de commande à Ceyssat
- Description
- Révision des P.O.S. en plans locaux d'urbanisme pour les communes de Ceyssat et Mazayes, via une procédure de groupement de commande
- Lieu d'exécution
- département : Puy-de-Dôme (63)
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-150718
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-150718 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 2 octobre 2015
- Dernière publication
- 2 octobre 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-150718, paru le 2 octobre 2015