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marché relatif à une fouille archéologique préventive sur le château des rohan à pontivy

Ville de PontivyProcédure adaptée

Date limite de réponseclos, publié le 5 novembre 2015

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Méthode

Le besoin

Objet
marché relatif à une fouille archéologique préventive sur le château des rohan à pontivy
Description
Marché relatif à une fouille archéologique préventive sur le château des Rohan à Pontivy Le marché porte sur une opération de fouille archéologique préventive, conjointe aux travaux de reconstruction de la courtine sud et interventions annexes sur le château des Rohan à Pontivy. Le marché public est un marché passé en procédure adaptée en application de l'article 28-I du Code des marchés publics. Il suit les dispositions de l'article 72 du Code des marchés publics relatif aux marchés à tranches conditionnelles.Le marché est majoritairement un marché de travaux incluant des études.Il est également soumis aux dispositions du Livre V du Code du patrimoine.
Lieu d'exécution
département : Morbihan (56)

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Identité

Code CPV
Travaux de fouille et de terrassement, code 45112000
Prix habituel
montants de référence du code 45112000
Nature
non renseignée
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
15-147036
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
15-147036 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
5 novembre 2015
Dernière publication
26 novembre 2015
Dernière correction
26 novembre 2015
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 15-178858, paru le 26 novembre 2015