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Révision du P.O.S.-passage en P.L.U. à MONTBRUN-LES-BAINS
Commune de Montbrun les BainsProcédure adaptéeServices
Date limite de candidatureclos, publié le 28 septembre 2015
Date limite de candidature
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Le besoin
- Objet
- Révision du P.O.S.-passage en P.L.U. à MONTBRUN-LES-BAINS
- Description
- Révision du P.O.S.-passage en P.L.U.
- Lieu d'exécution
- Montbrun-les-bains, 26570 · département : Drôme (26)
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-146545
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-146545 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 28 septembre 2015
- Dernière publication
- 28 septembre 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Commune de MONTBRUN-LES-BAINS
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-146545, paru le 28 septembre 2015
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)