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contrôles d'assainissement non domestique et non collectif sur le territoire de Chartres Métropole
Communaute d'Agglomeration Chartres MetropoleProcédure ouverteServices
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 28 septembre 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- contrôles d'assainissement non domestique et non collectif sur le territoire de Chartres Métropole
- Description
- Contrôles d'assainissement non domestique et non collectif sur le territoire de Chartres Métropole (2 lots)
- Lieu d'exécution
- département : Eure-et-Loir (28)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 16-24087 (nouvel onglet)paru le 29 février 2016 | Lot 1 : Contrôle des installations d'assainissement non collectif. Marché à bons de commande (article 77 I du Code des marchés publics) - Accords cadres au sens du droit communautaire, avec maximum en valeur de 100 000 euro HT/AN - Durée : Période initiale maximale de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. Le marché est conclu à compter de sa date de notification. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.marché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 février 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 2 : Contrôle des installations d'assainissement collectif et non domestique. Marché à bons de commande (article 77 I du Code des marchés publics) - Accords cadres au sens du droit communautaire, avec maximum en valeur de 100 000 euro HT/AN - Durée : Période initiale maximale de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. Le marché est conclu à compter de sa date de notification. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.5 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 février 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services des eaux usées, code 90400000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90400000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-142595
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-142595 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 28 septembre 2015
- Dernière publication
- 28 septembre 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Chartres Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-142595, paru le 28 septembre 2015
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)