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Transport terrestre de personnes avec chauffeur à Vitrolles
Commune de VitrollesProcédure ouverteServices
Attribué4 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 7 septembre 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Transport terrestre de personnes avec chauffeur à Vitrolles
- Description
- Le présent marché a pour objet le transport terrestre de personnes avec chauffeur pour l'ensemble des services de la ville, et, des écoles.La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et maximum.La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 57 à 59 du Code des Marchés publics - Décret no2006-975 du 1er août 2006.Ce présent marché est considéré au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative aux accords cadre publiée par la Commission Européenne le 14 juillet 2005 sous la référence CC/2005/03 comme un accord cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 08 aout 2008 - no309136.La consultation est décomposée en 4 lots.Le délai de validité du marché est fixé à 2 ans ferme à compter du 24 mars 2016 pour les Lots no1 à no3 et à compter du 27 avril 2016 pour le lot no4.Le marché est reconductible 1 fois, pour une durée de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans.Les variantes ne sont pas autorisées. Dépôt d'une offre de base obligatoire.Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) ne sont pas prévues.
- Durée
- 24 mois
- Lieu d'exécution
- Vitrolles, 13127 · département : Bouches-du-Rhône (13)
La durée vaut pour les 4 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 16-41301 (nouvel onglet)paru le 23 mars 2016 | Lot 1 : Trajets sur le territoires de la commune de Vitrollesmarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 23 février 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 2 : Trajets hors du territoire de la commune de Vitrolles3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 23 février 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 3 : Trajets Vitrolles / Névache (Hautes Alpes) - Névache / Vitrolles4 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 23 février 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot 4 : Trajets Névache/Briançon et/ou communes environnantes2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 23 février 2016la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur, code 60172000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60172000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-119683
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-119683 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 7 septembre 2015
- Dernière publication
- 7 septembre 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Vitrolles
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-119683, paru le 7 septembre 2015
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)