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prestations d'assurances pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes à Villeneuve Loubet

Sce Departemental Incendie et SecoursProcédure ouverteServices

Attribué6 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 27 juillet 2015

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots6chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet
prestations d'assurances pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes à Villeneuve Loubet
Description
Prestations d'assurances pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes.
Début prévu
1er janvier 2016
Lieu d'exécution
département : Alpes-Maritimes (06)

Le début prévu vaut pour les 6 lots.

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 16-14940 (nouvel onglet)paru le 2 février 2016Lot 1 : Assurer l'ensemble des biens dont le SDIS 06 est propriétaire, détenteur ou gardien à quelque titre que ce soit (Cf. CCTP relatif au lot no 1).marché non retrouvé, lu dans le résultatentreprise retenue non identifiée30 décembre 2015la notification n'est pas publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 2 : Assurer la flotte de véhicules terrestres à moteur, bris de machines, marchandises et matériels transportés et flotte navires - Cf. CCTP relatif au lot 2.entreprise retenue non identifiée30 décembre 2015la notification n'est pas publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 3 : Assurer les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que l'assuré peut encourir en raison des dommages causés aux tiers à l'occasion de toutes ses activités (Cf. CCTP relatif au lot 3).entreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 4 : Garantir les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs techniques et spécialisés en application de la loi 84-63 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale (Cf. CCTP relatif au lot 4).entreprise retenue non identifiée30 décembre 2015la notification n'est pas publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 5 : Garantir les risques financiers liés à la protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires en application de la loi no 91-1389 du 31 décembre 1991 modifiée relative à la protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires en cas d'accident ou de maladie contractée en service (Cf CCTP relatif au lot 5).entreprise retenue non identifiéenon publiée dans l'annoncemontant non publié
Lot 6 : Assurer tout agent du SDIS 06 (Cf. CCTP relatif au lot 6)entreprise retenue non identifiée30 décembre 2015la notification n'est pas publiée dans l'annoncemontant non publié

Avant cet appel d'offres

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Identité

Code CPV
Services d'agences d'assurances, code 66518200
Prix habituel
montants de référence du code 66518200
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
15-115556
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
15-115556 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
27 juillet 2015
Dernière publication
3 septembre 2015
Dernière correction
3 septembre 2015
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
SDIS (06)
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 15-135024, paru le 3 septembre 2015