Accueil › Appel d'offres 15-112843
accord cadre relatif à la gestion des frais médicaux résultant des accidents de travail et des maladies professionnelles des agents hospitaliers pour le CHU à Nantes
CHU de NantesProcédure ouverteServices
Attribuémontant non publiéà Yvelin SAS, le 6 novembre 2015
Date limite de réponseclos, publié le 22 juillet 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 mois
Le besoin
- Objet
- accord cadre relatif à la gestion des frais médicaux résultant des accidents de travail et des maladies professionnelles des agents hospitaliers pour le CHU à Nantes
- Description
- Accord cadre relatif à la gestion des frais médicaux résultant des accidents de travail et des maladies professionnelles des agents hospitaliers et ce notamment dans le respect de la circulaire du 30 janvier 1989 relative à la protection sociale des agents et stagiaires de l'Etat contre les risques de maladie et accidents de service, et de la politique de remboursement de l'établissement pour les membres du groupement de commandes des Centres Hospitaliers Universitaires (CHU) et Grands Centres Hospitaliers (CH)
- Durée
- 24 mois
- Lieu d'exécution
- département : Loire-Atlantique (44)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 15-171696 (nouvel onglet)paru le 12 novembre 2015 | Lot 1 : Accord cadre relatif à la gestion des frais médicaux résultant des accidents de travail et des maladies professionnelles des agents hospitaliersmarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | Yvelin SAS | 6 novembre 2015la notification n'est pas publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services relatifs à la gestion, code 79420000
- Prix habituel
- montants de référence du code 79420000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-112843
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-112843 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 juillet 2015
- Dernière publication
- 22 juillet 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-112843, paru le 22 juillet 2015