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Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) avec transformation en Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) sur l'ensemble du territoire de la Ville de Munster
Commune de MunsterProcédure adaptéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 16 juillet 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée36 mois
Le besoin
- Objet
- Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) avec transformation en Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) sur l'ensemble du territoire de la Ville de Munster
- Durée
- 36 mois
- Lieu d'exécution
- MUNSTER, 68140 · département : Haut-Rhin (68)
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-110691
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-110691 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 16 juillet 2015
- Dernière publication
- 16 juillet 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Ville de Munster
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 15-110691, paru le 16 juillet 2015
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)