rénovation du sous-sol du bâtiment Jacques Trorial à Toulon

Objet

rénovation du sous-sol du bâtiment Jacques Trorial à Toulon

Description

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum d'une durée de 4 ans.Début prévisionnel d'exécution : 4ème trimestre 2015- nombre d'opérateurs par lot : opérateur unique- durée de l'accord cadre : durée du marché à BC, reconductions possibles le cas échéant- estimation de la valeur d'ensemble : cf. mini et maxi du marché à BC- fréquence des marchés : émission de BC ponctuels en fonction de la survenance des besoinsLa présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à bons de commande (ou chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché à BC) conformément aux dispositions de l'article 43 du décret 2005-1742, conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.Le marché est considéré comme un accord cadre au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31 mars 2004

Lieu d'exécution

département : Var (83)

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Code CPV

non renseigné

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte