Accueil › Saône-et-Loire › Centre Communal d'Action Sociale

Centre Communal d'Action Sociale

Sennecey-le-Grand (71)SIRET 26710130100021

Marchés passés1avec 1 fournisseurVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 1 marché.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en7,3 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal de la collectivité CCAS Sennecey-Le-Grand, 2025.
  • Année par année : 2023 : 19,5 j · 2024 : 7,3 j · 2025 : 7,3 j.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement en Saône-et-Loire · Méthode

Délai moyen de paiement, budget principal de la collectivité, en jours

202023
72024
72025

Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Suivez Centre Communal d'Action Sociale : ses nouveaux appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (1 marché)

Procédure adaptée100,0 %

Comment il met en concurrence

Offres reçues
4 offres par marché en médiane, sur 1 marché
Une seule offre
0 sur 1 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié
Accords-cadres
1 sur 1 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 100,0 %
Bons de commande
1 sur 1 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 100,0 %
Gagnés en groupement
0 sur 1 de ses marchés qui le disent
Sous-traitance déclarée
0 sur 1 de ses marchés qui le disent
Clauses générales
1 sur 1 de ses marchés qui en citent un suivent « Fournitures courantes et services », soit 100,0 %
Durée
48 mois en médiane, sur 1 marché
Avance
0 sur 1 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
Avenants
0 sur 1 de ses marchés ont au moins un avenant

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Aucun marché attribué du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 26710130100021
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Type d'établissement
répertoire FINESS - Structures (Agence du Numérique en Santé, Licence Ouverte 2.0), libellé de la catégorie d'après l'extraction du Ministère des Solidarités et de la Santé (Licence Ouverte 1.0), data.gouv.fr, état en octobre 2026
Données
mises à jour le 19 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

Signaler une erreur sur cette page : chaque message reçoit une réponse.