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Syndicat Mixtepour le Scot Rhin Vignoble Grand Ballon

Syndicat mixte · Guebwiller (68)SIRET 25680262000029

Marchés passés1avec 1 fournisseurVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 1 marché.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en10,4 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal Syndmc Scot Rhin Vign GR Ball, 2025.
  • Année par année : 2023 : 7,7 j · 2024 : 5,2 j · 2025 : 10,4 j.
  • Acheteurs « Syndicat mixte » : 15,1 jours en médiane, sur 1 287 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans le Haut-Rhin · Méthode

Appels d'offres en cours

Aucun appel d'offres en cours.

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Échéances

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

1
  1. fin estimée
    Elaboration de l’évaluation environnementale et établissement du rapport environnemental de la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Rhin-Vignoble-Grand Ballon (RVGB)

    Titulaire actuel : BL Evolution · Nouvel appel d'offres : aucun

    Ponctuel
    48 k€montant HTsous la médiane

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