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SM pour la Prevention et la Valorisation des Dechets du Haut-Doubs

Syndicat mixte · Pontarlier (25)SIRET 25250053300028Sa plateforme ↗ (nouvel onglet)

Marchés passés90avec 53 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 90 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en20,5 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal Sy Mix Preval Dechets HT Doubs, 2025.
  • Année par année : 2023 : 22,6 j · 2024 : 22,9 j · 2025 : 20,5 j.
  • Acheteurs « Syndicat mixte » : 15,1 jours en médiane, sur 1 287 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans le Doubs · Méthode

Petites entreprises6 sur 6marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 6 sur 6.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 33,3 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Délai moyen de paiement, budget principal, en jours

232023
232024
202025

Acheteurs « Syndicat mixte » en 2025 : 15,1 jours en médiane, sur 1 287 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (90 marchés)

Appel d'offres ouvert66,7 %
Procédure adaptée28,9 %
Procédure avec négociation3,3 %
Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable1,1 %

Suivez SM pour la Prevention et la Valorisation des Dechets du Haut-Doubs : ses nouveaux appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

Comment il met en concurrence

Temps pour répondre
35,5 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 12 appels d'offres
Offres reçues
3 offres par marché en médiane
Une seule offre
21,6 % de ses marchés dont le nombre d'offres est publié
Accords-cadres
12,2 % de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
2,7 % de ses marchés qui publient leurs modalités
Gagnés en groupement
8,1 % de ses marchés qui le disent
Sous-traitance déclarée
0 sur 29 de ses marchés qui le disent
Clauses générales
5 sur 8 de ses marchés qui en citent un suivent « Fournitures courantes et services », soit 62,5 %
Durée
24 mois en médiane
De la date limite au résultat
44 jours en médiane, sur 5 appels d'offres
Lots clos sans marché
0 sur 25 des lots de ses résultats publiés
Avance
0 sur 29 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
Avenants
1,1 % de ses marchés ont au moins un avenant

Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Volet social
0 sur 6 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026
Volet environnemental
1 sur 6 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026, soit 16,7 %

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 25250053300028
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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