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Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze
Syndicat mixte · Montrevel-en-Bresse (01)SIRET 25010069000016
Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze a passé 32 marchés avec 32 fournisseurs, d'après les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 32 marchés.
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal Synd Bassin Versant Reyssouze, 2025.
- Année par année : 2023 : 16,0 j · 2024 : 13,5 j · 2025 : 18,1 j.
- Acheteurs « Syndicat mixte » : 15,1 jours en médiane, sur 1 286 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Petites entreprises
- Marchés attribués du 13 novembre 2025 au 12 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 4 sur 4.
- Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
- Moins de 10 salariés : 25,0 %.
Appels d'offres en cours
Aucun appel d'offres en cours.
Échéances
Fin estimée
- Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
- Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.
- fin estiméeEtude faisabilite restauration de la reyssouze à ST julien sur reyssouze
Titulaires actuels : Ingetec, Contrechamp et 1 autre · Nouvel appel d'offres : aucun
93 k€montant HTau-dessus de la médiane - fin estiméeMarche à bon de commande ppre LO1
Titulaires actuels : Michon, Ainter'Services et 1 autre · Nouvel appel d'offres : aucun
40 k€montant HTdans le quart le moins cher - fin estiméePpre gestion embacle
accord-cadre · Titulaires actuels : Michon, Office National des Forets · Nouvel appel d'offres : aucun
40 k€montant maximum HT - fin estiméePpre entretien vegetation riveraine
Titulaire actuel : Calegari Elagage · Nouvel appel d'offres : aucun
80 k€montant HTau-dessus de la médiane - fin estiméePpre restautation des berges
Titulaire actuel : Tchassagne · Nouvel appel d'offres : aucun
85 k€montant HTsous la médiane - fin estiméeLa présente consultation concerne des travaux commandés dans le cadre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien 2022-2026 (PPRE) Ces travaux comportent : ▪ La gestion d’embâcles (retrait ou fixation) et d’atterrissements ; ▪ L’entretien de la végétation riveraine ; ▪ La restauration de berges (végétalisation, installation de clôtures et de systèmes d’abreuvement). - Gestion d'embâcles et d'atterrissements
accord-cadre · Titulaire actuel : Office National des Forets · Nouvel appel d'offres : aucun
40 k€montant maximum HT - fin estiméeLa présente consultation concerne des travaux commandés dans le cadre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien 2022-2026 (PPRE) Ces travaux comportent : ▪ La gestion d’embâcles (retrait ou fixation) et d’atterrissements ; ▪ L’entretien de la végétation riveraine ; ▪ La restauration de berges (végétalisation, installation de clôtures et de systèmes d’abreuvement). - Restauration de berges
accord-cadre · Titulaire actuel : Tchassagne · Nouvel appel d'offres : aucun
80 k€montant maximum HT - fin estiméeExécution de travaux de plantation de haies, de création de mares, de restauration de mares (curage, végétalisation, raccordement pluviales) et d'aménagement de berge. Les projets sont répartis sur 8 communes.
Titulaire actuel : Tchassagne · Nouvel appel d'offres : aucun
213 k€montant HTau-dessus de la médiane - fin estiméeLot 1 renaturation reyssouze PDV
Titulaire actuel : Vinci Construction Terrassement · Nouvel appel d'offres : aucun
480 k€montant HTdans le quart le plus cher - fin estiméeLot 2 renaturation reyssouze à pont de vaux
Titulaire actuel : Tchassagne · Nouvel appel d'offres : aucun
129 k€montant HTau-dessus de la médiane
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SuivreDélai de paiement
Délais de paiement dans l'AinSyndicat du Bassin Versant de la Reyssouze paie ses fournisseurs en 18,1 jours en moyenne en 2025, pour son budget principal Synd Bassin Versant Reyssouze. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Voir ses pratiques