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SIVOM des Eaux de Arroux Braconne

Groupement de communes · Étang-sur-Arroux (71)SIRET 24710009200037

Marchés passés2avec 2 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 2 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en6,5 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal SIVOM Arroux et Braconne, 2025.
  • Année par année : 2023 : 6,4 j · 2024 : 7,9 j · 2025 : 6,5 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 414 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement en Saône-et-Loire · Méthode

Métier :

Appels d'offres en cours

Aucun appel d'offres en cours.

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Échéances

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

2
  1. fin estimée
    ACCORD CADRE ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES Cette procédure fait suite au marché MAPA2022001 qui a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général

    Titulaire actuel : Realites Environnement · Nouvel appel d'offres : aucun

  2. fin estimée
    Marché d'Assistance à l'exploitation et au suivi du service d'eau potable et d'assainissement collectif, et maitrise d’œuvre portant sur divers travaux d'extensions, de renouvellement et de renforcement des installations de transport d'eau potable et d'assainissement rendus nécessaires pour assurer dans de bonnes conditions la production, le transport et la distribution d'eau potable et d'assainissement des communes membres du SIVOM ARROUX BRACONNE pour la période 2024-2029.

    accord-cadre · Titulaire actuel : Spee · Nouvel appel d'offres : aucun

    171 k€montant maximum HT

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