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Communaute Communes Pays de l'Arbresle
Groupement de communes · Sain-Bel (69)39 338 habitantsSIRET 246900625000381 des 4 établissements du SIREN 246900625
Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 24690062500038), l'un des 4 de la même entité (SIREN 246900625) qui passent des marchés.
Marchés passés1avec 1 fournisseurVoir ses marchés
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 1 marché.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
- Cet établissement seulement : sur 1 des 378 marchés, soit 0,3 % du SIREN.
Paie en30,4 joursen 2025, pour son budget annexe Spanc - Ccpa seulement.Voir ses pratiques
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe Spanc - Ccpa, 2025.
- Année par année : 2023 : 34,5 j · 2024 : 45,5 j · 2025 : 30,4 j.
- Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 380 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Appels d'offres en cours
1- dans 858 jours
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Échéances
Fin estimée
- Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
- Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.
- fin estiméeControles des installations d'assainissement non collectif
accord-cadre · Titulaire actuel : Rezeau · Aucun nouvel appel d'offres trouvé
55 k€montant maximum HT
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