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Communaute Communes de la Basse-Zorn

Groupement de communes · Hœrdt (67)17 795 habitantsSIRET 246700843000391 des 12 établissements du SIREN 246700843

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 24670084300039), l'un des 12 de la même entité (SIREN 246700843) qui passent des marchés.

Marchés passés12avec 9 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 12 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 12 des 111 marchés, soit 10,8 % du SIREN.

Méthode

Paie en17,5 joursen 2025, pour son budget annexe CCBZ Eau seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe CCBZ Eau, 2025.
  • Année par année : 2023 : 17,5 j · 2024 : 18,8 j · 2025 : 17,5 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 382 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans le Bas-Rhin · Méthode

Délai moyen de paiement, budget annexe, en jours

182023
192024
172025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21,9 jours en médiane, sur 1 382 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (12 marchés)

Procédure adaptée100,0 %

Comment il met en concurrence

Offres reçues
2,5 offres par marché en médiane, sur 4 marchés
Une seule offre
0 sur 4 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié
Accords-cadres
0 sur 12 de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
0 sur 4 de ses marchés qui publient leurs modalités
Gagnés en groupement
0 sur 4 de ses marchés qui le disent
Sous-traitance déclarée
0 sur 1 de ses marchés qui le disent
Durée
2 mois en médiane, sur 12 marchés
Avance
0 sur 1 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
Avenants
0 sur 12 de ses marchés ont au moins un avenant

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Aucun marché attribué du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 24670084300039
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 19 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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