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Communaute Communes de la Basse-Zorn
Groupement de communes · Hœrdt (67)17 795 habitantsSIRET 246700843000391 des 12 établissements du SIREN 246700843
Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 24670084300039), l'un des 12 de la même entité (SIREN 246700843) qui passent des marchés.
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 12 marchés.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
- Cet établissement seulement : sur 12 des 111 marchés, soit 10,8 % du SIREN.
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe CCBZ Eau, 2025.
- Année par année : 2023 : 17,5 j · 2024 : 18,8 j · 2025 : 17,5 j.
- Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 382 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Comment il paie
Délais de paiement dans le Bas-RhinDélai moyen de paiement, budget annexe, en jours
Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21,9 jours en médiane, sur 1 382 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
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Ses procédures
Ses marchés dont la procédure est publiée (12 marchés)
Comment il met en concurrence
- Offres reçues
- 2,5 offres par marché en médiane, sur 4 marchés
- Une seule offre
- 0 sur 4 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié
- Accords-cadres
- 0 sur 12 de ses marchés, quand le marché le dit
- Bons de commande
- 0 sur 4 de ses marchés qui publient leurs modalités
- Gagnés en groupement
- 0 sur 4 de ses marchés qui le disent
- Sous-traitance déclarée
- 0 sur 1 de ses marchés qui le disent
- Durée
- 2 mois en médiane, sur 12 marchés
- Avance
- 0 sur 1 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
- Avenants
- 0 sur 12 de ses marchés ont au moins un avenant
Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.
Volet social et environnemental
Aucun marché attribué du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026.
Identifiant, sources et méthode
- Identifiant
- SIRET 24670084300039
- Habitants
- Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
- Registre
- Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
- Données
- mises à jour le 19 novembre 2026
- Méthode
- D'où viennent ces chiffres
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