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CC des Portes de Rosheim

Groupement de communes · Rosheim (67)18 464 habitantsSIRET 24670074400013

CC des Portes de Rosheim a passé 1 marché avec 1 fournisseur, d'après les marchés publiés (DECP, BOAMP).

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Marchés passés1avec 1 fournisseurVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 1 marché.

Méthode

Paie en10,9 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal CC Portes de Rosheim CCPR, 2025.
  • Année par année : 2023 : 12,7 j · 2024 : 15,2 j · 2025 : 10,9 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 413 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Méthode

Petites entreprises1 sur 1marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 9 novembre 2025 au 8 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 1 sur 1.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 100,0 %.

Méthode

Appels d'offres en cours

Aucun appel d'offres en cours.

Suivez CC des Portes de Rosheim : ses appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

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Échéances

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

1
  1. fin estimée
    Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les bâtiments intercommunaux

    Titulaire actuel : Gaz de Barr · Nouvel appel d'offres : aucun

    141 k€montant HT

Délai de paiement

CC des Portes de Rosheim paie ses fournisseurs en 10,9 jours en moyenne en 2025, pour son budget principal CC Portes de Rosheim CCPR. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Voir ses pratiques