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Communaute Communes du Pays Orne Moselle

Groupement de communes · Rombas (57)52 806 habitantsSIRET 245701271000831 des 4 établissements du SIREN 245701271

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 24570127100083), l'un des 4 de la même entité (SIREN 245701271) qui passent des marchés.

Marchés passés2avec 3 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 2 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 2 des 107 marchés, soit 1,9 % du SIREN.

Méthode

Paie en30,9 joursen 2025, pour son budget annexe Ccpom Gemapi seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe Ccpom Gemapi, 2025.
  • Année par année : 2023 : 57,0 j · 2024 : 28,3 j · 2025 : 30,9 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 382 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans la Moselle · Méthode

Petites entreprises1 sur 1marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 1 sur 1.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 100,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Appels d'offres en cours

Aucun appel d'offres en cours.

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Échéances

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

1
  1. fin estimée
    Acheminement gaz

    Titulaire actuel : Alsen · Aucun nouvel appel d'offres trouvé

    106 k€montant HT

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