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SIVOM de la Region de Masseube

Groupement de communes · Panassac (32)SIRET 24320014400026

Marchés passés5avec 3 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 5 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en9,2 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal SIVOM de Masseube, 2025.
  • Année par année : 2023 : 5,1 j · 2024 : 5,3 j · 2025 : 9,2 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 414 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans le Gers · Méthode

Petites entreprises1 sur 1marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 16 novembre 2025 au 15 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 1 sur 1.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 100,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Métier :

Appels d'offres en cours

Aucun appel d'offres en cours.

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Échéances

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

5
  1. fin estimée
    Fourniture et transport de grave émulsion

    accord-cadre · Titulaire actuel : emulsions Des pyrenees · Nouvel appel d'offres : aucun

    330 k€montant maximum HT
  2. fin estimée
    Fourniture et transport d'émulsions de bitume

    accord-cadre · Titulaire actuel : emulsions Des pyrenees · Nouvel appel d'offres : aucun

    251 k€montant maximum HT
  3. fin estimée
    Fourniture et transport de matériaux concassés de rivière

    accord-cadre · Titulaire actuel : Carrières de la NESTE · Nouvel appel d'offres : aucun

    65 k€montant maximum HT
  4. fin estimée
    Fourniture et transport de matériaux concassés rocheux

    accord-cadre · Titulaire actuel : Carrières de la NESTE · Nouvel appel d'offres : aucun

    74 k€montant maximum HT
  5. fin estimée
    Travaux de fauchage et débroussaillage

    accord-cadre · Titulaire actuel : Paul LESCURE · Nouvel appel d'offres : aucun

    137 k€montant maximum HT

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