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Communaute de Communes des Portes du Haut-Doubs
Groupement de communes · Valdahon (25)26 964 habitantsSIRET 24250418100072
Marchés passés20avec 14 fournisseursVoir ses marchés
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 20 marchés.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Paie en13,8 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal CCPHD Portes du Haut-Doubs, 2025.
- Année par année : 2023 : 15,0 j · 2024 : 16,1 j · 2025 : 13,8 j.
- Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Petites entreprises6 sur 7marchés gagnés par moins de 50 salariés
Petites entreprises
- Marchés attribués du 18 novembre 2025 au 17 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 7 sur 7.
- Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
- Moins de 10 salariés : 0,0 %.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Appels d'offres en cours
Aucun appel d'offres en cours.
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Échéances
Fin estimée
- Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
- Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.
- fin estiméeConstruction de deux terrains familiaux Lot no02 - Gros Oeuvre maçonnerie
Titulaire actuel : SN SMBTP · Aucun nouvel appel d'offres trouvé
83 k€montant HTsous la médiane de son code CPV - fin estiméeEntretien des ouvrages assainissement CCPHD - Vidange curage et nettoyage
accord-cadre · Titulaire actuel : Servimo Bourgogne · Aucun nouvel appel d'offres trouvé
40 k€montant maximum HT - fin estiméeMissions techniques du Service Public d'Assainissement Non Collectif
accord-cadre · Titulaire actuel : Sciences Environnement · Aucun nouvel appel d'offres trouvé
53 k€montant maximum HT
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