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SIVOM de Charancey-Sur-Loue

Groupement de communes · Chenecey-Buillon (25)SIRET 24250004900059

Marchés passés10avec 9 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 10 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en13,7 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal SIVOM de Charancey sur Loue, 2025.
  • Année par année : 2023 : 11,5 j · 2024 : 12,9 j · 2025 : 13,7 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans le Doubs · Méthode

Délai moyen de paiement, budget principal, en jours

122023
132024
142025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (10 marchés)

Procédure adaptée100,0 %

Comment il met en concurrence

Offres reçues
3,5 offres par marché en médiane, sur 10 marchés
Une seule offre
1 sur 10 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié, soit 10,0 %
Accords-cadres
0 sur 10 de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
0 sur 10 de ses marchés qui publient leurs modalités
Gagnés en groupement
0 sur 10 de ses marchés qui le disent
Sous-traitance déclarée
1 sur 1 de ses marchés qui le disent, soit 100,0 %
Durée
14 mois en médiane, sur 10 marchés
Avenants
6 sur 10 de ses marchés ont au moins un avenant, soit 60,0 %

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Avance : avance jamais déclarée sur ses marchés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Aucun marché attribué du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 24250004900059
Registre
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Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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