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CC Terre Valserhone (CCTV)
Groupement de communes · Valserhône (01)22 235 habitantsSIRET 24010089100060
Un des 3 établissements de son SIREN qui passent des marchés : ses chiffres ne comptent que les siens. CC Terre Valserhone (CCTV) a passé 31 marchés avec 29 fournisseurs, d'après les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 31 marchés.
- Cet établissement seulement : sur 31 des 92 marchés, soit 33,7 % du SIREN.
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal de la collectivité CC Terre Valserhone, 2025.
- Année par année : 2023 : 43,6 j · 2024 : 35,5 j · 2025 : 27,7 j.
- Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 414 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Appels d'offres en cours
Aucun appel d'offres en cours.
Suivez CC Terre Valserhone (CCTV) : ses nouveaux appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.
SuivreÉchéances
Fin estimée
- Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
- Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.
- fin estiméeMaintenance du progiciel de gestion et facturation de l' eau
accord-cadre · Titulaire actuel : Jba Soft · Nouvel appel d'offres : aucun
200 k€montant maximum HT - fin estiméeAssurances de la CCPB incluant l'ot
accord-cadre · Titulaire actuel : Smacl · Nouvel appel d'offres : aucun
57 k€montant maximum HT - fin estiméeAssurances de la CCPB incluant l'ot
accord-cadre · Titulaire actuel : Smacl · Nouvel appel d'offres : aucun
55 k€montant maximum HT - fin estiméeCollecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables
Titulaire actuel : éco.Déchets Environnement · Nouvel appel d'offres : aucun
3,9 M€montant HTdans le quart le plus cher - fin estiméePrestation de service technique eau potable
Titulaire actuel : Veolia Eau - Compagnie Generale des Ea · Nouvel appel d'offres : aucun
1,2 M€montant HTdans le quart le plus cher - fin estiméePrestation de service technique assainissement
Titulaire actuel : Veolia Eau - Compagnie Generale des Ea · Nouvel appel d'offres : aucun
2,4 M€montant HTdans le quart le plus cher
Délai de paiement
Délais de paiement dans l'AinCC Terre Valserhone (CCTV) paie ses fournisseurs en 27,7 jours en moyenne en 2025, pour son budget principal de la collectivité CC Terre Valserhone. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Voir ses pratiques