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Commune de Bascons
Commune · Bascons (40)855 habitantsSIRET 214000259000171 des 2 établissements du SIREN 214000259
Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 21400025900017), l'un des 2 de la même entité (SIREN 214000259) qui passent des marchés.
Marchés passés5avec 4 fournisseursVoir ses marchés
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 5 marchés.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
- Cet établissement seulement : sur 5 des 6 marchés, soit 83,3 % du SIREN.
Paie en16,2 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal Bascons, 2025.
- Année par année : 2023 : 15,6 j · 2024 : 22,0 j · 2025 : 16,2 j.
- Acheteurs « Commune » : 13,6 jours en médiane, sur 12 440 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Petites entreprises0 sur 2marchés gagnés par moins de 50 salariés
Petites entreprises
- Marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 2 sur 2.
- Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
- Moins de 10 salariés : 0,0 %.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Appels d'offres en cours
2- dans 8 jours
- dans 15 jours
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Échéances
Fin estimée
- Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
- Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.
- fin estiméeSouscription des contrats d'assurance pour la Commune de Bascons - Assurance des prestations statutaires
Titulaire actuel : Sofaxis · Aucun nouvel appel d'offres trouvé
6 613 €montant HTparmi les 25 % les moins chers de son code CPV - fin estiméeSouscription des contrats … Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Titulaire actuel : Groupama d'Oc · Aucun nouvel appel d'offres trouvé
6 804 €montant HTparmi les 25 % les moins chers de son code CPV - fin estiméeSouscription des contrats … Assurance des véhicules à moteur et risques annexes
Aucun nouvel appel d'offres trouvé
2 354 €montant HTparmi les 25 % les moins chers de son code CPV - fin estiméeSouscription des contrats … Assurance des responsabilités et risques annexes
Titulaire actuel : Smacl · Aucun nouvel appel d'offres trouvé
1 674 €montant HTparmi les 25 % les moins chers de son code CPV
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