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Commune de les Rousses

Commune · Les Rousses (39)3 740 habitantsSIRET 21390470900010

Marchés passés5avec 6 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 5 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en9,1 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal Les Rousses, 2025.
  • Année par année : 2023 : 7,5 j · 2024 : 6,6 j · 2025 : 9,1 j.
  • Acheteurs « Commune » : 13,6 jours en médiane, sur 12 440 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans le Jura · Méthode

Petites entreprises1 sur 1marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 1 sur 1.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 0,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Délai moyen de paiement, budget principal, en jours

82023
72024
92025

Acheteurs « Commune » en 2025 : 13,6 jours en médiane, sur 12 440 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (5 marchés)

Procédure adaptée100,0 %

Comment il met en concurrence

Temps pour répondre
25 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 3 appels d'offres
Offres reçues par lot
2 offres en médiane, d'après ses résultats publiés au BOAMP, sur 5 lots
Une seule offre par lot
1 sur 5 des lots de ses résultats publiés au BOAMP, soit 20,0 %
Accords-cadres
0 sur 5 de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
0 sur 2 de ses marchés qui publient leurs modalités
Gagnés en groupement
0 sur 2 de ses marchés qui le disent
Durée
5,5 mois en médiane, sur 4 marchés
De la date limite au résultat
37 jours en médiane, sur 3 appels d'offres
Lots clos sans marché
0 sur 5 des lots de ses résultats publiés
Avenants
0 sur 5 de ses marchés ont au moins un avenant

Sous-traitance déclarée : information absente de ses marchés. Avance : avance jamais déclarée sur ses marchés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Volet social
0 sur 1 de ses marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026
Volet environnemental
0 sur 1 de ses marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 21390470900010
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Coordonnées
annuaire de l'administration, mise à jour le 18 décembre 2024 ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 19 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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