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Commune de Chaussin

Commune · Chaussin (39)1 606 habitantsSIRET 21390128300019

Marchés passés5avec 7 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 5 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en9,5 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal Chaussin, 2025.
  • Année par année : 2023 : 9,3 j · 2024 : 9,2 j · 2025 : 9,5 j.
  • Acheteurs « Commune » : 13,6 jours en médiane, sur 12 440 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans le Jura · Méthode

Petites entreprises3 sur 4marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 4 sur 4.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 0,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Délai moyen de paiement, budget principal, en jours

92023
92024
102025

Acheteurs « Commune » en 2025 : 13,6 jours en médiane, sur 12 440 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (5 marchés)

Procédure adaptée100,0 %

Comment il met en concurrence

Offres reçues
4 offres par marché en médiane, sur 5 marchés
Une seule offre
0 sur 5 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié
Accords-cadres
0 sur 5 de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
0 sur 5 de ses marchés qui publient leurs modalités
Gagnés en groupement
1 sur 5 de ses marchés qui le disent, soit 20,0 %
Sous-traitance déclarée
2 sur 2 de ses marchés qui le disent, soit 100,0 %
Clauses générales
5 sur 5 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 100,0 %
Durée
11 mois en médiane, sur 5 marchés
Avenants
1 sur 5 de ses marchés ont au moins un avenant, soit 20,0 %

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Avance : avance jamais déclarée sur ses marchés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Volet social
0 sur 4 de ses marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026
Volet environnemental
0 sur 4 de ses marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 21390128300019
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Coordonnées
annuaire de l'administration, mise à jour le 5 mai 2026 ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 19 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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