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Commune de Cussey sur l'Ognon

Commune · Cussey-sur-l'Ognon (25)1 055 habitantsSIRET 21250186000010Sa plateforme ↗ (nouvel onglet)

Marchés passés9avec 9 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 9 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en21,6 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal Cussey sur l'Ognon, 2025.
  • Année par année : 2023 : 16,0 j · 2024 : 16,3 j · 2025 : 21,6 j.
  • Acheteurs « Commune » : 13,6 jours en médiane, sur 12 444 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans le Doubs · Méthode

Appels d'offres en cours

Aucun appel d'offres en cours.

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Échéances

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

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