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Commune de Dortan
Commune · Dortan (01)2 074 habitantsSIRET 21010148100013
Marchés passés2avec 2 fournisseursVoir ses marchés
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 2 marchés.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Paie en14,5 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal Dortan, 2025.
- Année par année : 2023 : 16,9 j · 2024 : 17,2 j · 2025 : 14,5 j.
- Acheteurs « Commune » : 13,6 jours en médiane, sur 12 429 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Petites entreprises1 sur 2marchés gagnés par moins de 50 salariés
Petites entreprises
- Marchés attribués du 16 novembre 2025 au 15 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 2 sur 2.
- Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
- Moins de 10 salariés : 0,0 %.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Appels d'offres en cours
Aucun appel d'offres en cours.
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SuivreÉchéances
Fin estimée
- Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
- Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.
- fin estiméeLa présente consultation a pour objet le transport des enfants de DORTAN à destination des établissements d'enseignement de la Commune (écoles maternelle et élémentaire) et le transport des élèves de ces établissements à destination du Centre Nautique Intercommunal d'Oyonnax.
accord-cadre · Titulaire actuel : Trans Jura Cars · Nouvel appel d'offres : aucun
60 k€montant maximum HT - fin estiméeLa présente consultation concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la commune de Dortan.
accord-cadre · Titulaire actuel : RPC · Nouvel appel d'offres : aucun
40 k€montant maximum HT
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