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Syndicat Mixte des Eaux et Assainissement Chazelles-Viricelles

Syndicat mixte · Chazelles-sur-Lyon (42)SIRET 20009523000039

Marchés passés1avec 1 fournisseurVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 1 marché.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en18,3 joursen 2025, pour son budget rattaché Eau SIVOM Chazelles-Viricelles seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget rattaché Eau SIVOM Chazelles-Viricelles, 2025.
  • Année par année : 2023 : 17,9 j · 2024 : 19,4 j · 2025 : 18,3 j.
  • Acheteurs « Syndicat mixte » : 17 jours en médiane, sur 109 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans la Loire · Méthode

Petites entreprises0 sur 1marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 1 sur 1.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 0,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Délai moyen de paiement, budget rattaché, en jours

182023
192024
182025

Acheteurs « Syndicat mixte » en 2025 : 17 jours en médiane, sur 109 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (1 marché)

Procédure adaptée100,0 %

Comment il met en concurrence

Offres reçues
5 offres par marché en médiane, sur 1 marché
Une seule offre
0 sur 1 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié
Accords-cadres
0 sur 1 de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
0 sur 1 de ses marchés qui publient leurs modalités
Gagnés en groupement
0 sur 1 de ses marchés qui le disent
Sous-traitance déclarée
0 sur 1 de ses marchés qui le disent
Clauses générales
1 sur 1 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 100,0 %
Durée
10 mois en médiane, sur 1 marché
Avance
1 sur 1 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance, soit 100,0 %
Part du prix en avance
5,0 % en médiane, quand une avance est prévue, sur 1 marché
Avenants
0 sur 1 de ses marchés ont au moins un avenant

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Volet social
0 sur 1 de ses marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026
Volet environnemental
0 sur 1 de ses marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20009523000039
Registre
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Données
mises à jour le 19 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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