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CC Terre d'Emeraude Communaute
Groupement de communes · Orgelet (39)24 177 habitantsSIRET 200090579001171 des 5 établissements du SIREN 200090579
Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20009057900117), l'un des 5 de la même entité (SIREN 200090579) qui passent des marchés.
Marchés passés2avec 5 fournisseursVoir ses marchés
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 2 marchés.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
- Cet établissement seulement : sur 2 des 250 marchés, soit 0,8 % du SIREN.
Paie en14,8 joursen 2025, pour son budget annexe Za Interco-Cc Terre Emerau seulement.Voir ses pratiques
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe Za Interco-Cc Terre Emerau, 2025.
- Année par année : 2023 : 14,8 j · 2024 : 58,0 j · 2025 : 14,8 j.
- Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 380 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Petites entreprises0 sur 1marchés gagnés par moins de 50 salariés
Petites entreprises
- Marchés attribués du 19 novembre 2025 au 18 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 1 sur 1.
- Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
- Moins de 10 salariés : 0,0 %.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Appels d'offres en cours
Aucun appel d'offres en cours.
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Échéances
Fin estimée
- Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
- Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.
- fin estiméeMission 'assistance à maitrise d'ouvrage pour les etudes de faisabilite d'opportunite et de programmation de l'extension des zae de clairvaux et orgelet lot 1ET 2
Titulaires actuels : Elcimai Ingenierie, Berenice et 2 autres · Aucun nouvel appel d'offres trouvé
84 k€montant HTsous la médiane de son code CPV
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