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CC Terre d'Emeraude Communaute

Groupement de communes · Orgelet (39)24 177 habitantsSIRET 200090579000341 des 5 établissements du SIREN 200090579

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20009057900034), l'un des 5 de la même entité (SIREN 200090579) qui passent des marchés.

Marchés passés61avec 19 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 61 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 61 des 251 marchés, soit 24,3 % du SIREN.

Méthode

Paie en22,9 joursen 2025, pour son budget rattaché Asst-Cc Terre Emeraude Cte seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget rattaché Asst-Cc Terre Emeraude Cte, 2025.
  • Année par année : 2023 : 21,0 j · 2024 : 15,2 j · 2025 : 22,9 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21 jours en médiane, sur 675 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans le Jura · Méthode

Petites entreprises1 sur 1marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 1 sur 1.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 0,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Délai moyen de paiement, budget rattaché, en jours

212023
152024
232025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21 jours en médiane, sur 675 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (61 marchés)

Procédure adaptée100,0 %

Comment il met en concurrence

Offres reçues
3 offres par marché en médiane, sur 14 marchés
Une seule offre
2 sur 14 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié, soit 14,3 %
Accords-cadres
0 sur 61 de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
0 sur 14 de ses marchés qui publient leurs modalités
Gagnés en groupement
3 sur 14 de ses marchés qui le disent, soit 21,4 %
Sous-traitance déclarée
7 sur 7 de ses marchés qui le disent, soit 100,0 %
Clauses générales
13 sur 13 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 100,0 %
Durée
5 mois en médiane
Avenants
14,8 % de ses marchés ont au moins un avenant

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Avance : avance jamais déclarée sur ses marchés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Volet social
0 sur 1 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026
Volet environnemental
0 sur 1 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20009057900034
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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