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Smo du Bassin Bruche-Mossig

Syndicat mixte · Molsheim (67)SIRET 20008983700013Sa plateforme ↗ (nouvel onglet)

Marchés passés12avec 10 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 12 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en6,5 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal Smo Bassin Bruche Mossig, 2025.
  • Année par année : 2023 : 6,4 j · 2024 : 7,8 j · 2025 : 6,5 j.
  • Acheteurs « Syndicat mixte » : 15,1 jours en médiane, sur 1 288 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans le Bas-Rhin · Méthode

Délai moyen de paiement, budget principal, en jours

62023
82024
72025

Acheteurs « Syndicat mixte » en 2025 : 15,1 jours en médiane, sur 1 288 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (12 marchés)

Procédure adaptée100,0 %

Comment il met en concurrence

Temps pour répondre
32 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 6 appels d'offres
Offres reçues
4 offres par marché en médiane, sur 10 marchés
Une seule offre
0 sur 10 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié
Accords-cadres
0 sur 12 de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
0 sur 12 de ses marchés qui publient leurs modalités
Gagnés en groupement
1 sur 12 de ses marchés qui le disent, soit 8,3 %
Sous-traitance déclarée
3 sur 8 de ses marchés qui le disent, soit 37,5 %
Clauses générales
4 sur 12 de ses marchés qui en citent un suivent « Prestations intellectuelles », soit 33,3 %
Durée
10,5 mois en médiane, sur 12 marchés
De la date limite au résultat
44,5 jours en médiane, sur 2 appels d'offres
Lots clos sans marché
0 sur 3 des lots de ses résultats publiés
Avance
0 sur 5 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
Avenants
4 sur 12 de ses marchés ont au moins un avenant, soit 33,3 %

Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Aucun marché attribué du 23 novembre 2025 au 22 novembre 2026.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20008983700013
Registre
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Données
mises à jour le 22 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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