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Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l'Ardeche

Syndicat mixte · Vogüé (07)SIRET 20007880600011

Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l'Ardeche a passé 76 marchés avec 39 fournisseurs, d'après les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Marchés passés76avec 39 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 75 des 76 marchés, soit 98,7 %.

Méthode

Paie en15,3 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal Si Bassin Versant Ardeche, 2025.
  • Année par année : 2023 : 17,7 j · 2024 : 15,6 j · 2025 : 15,3 j.
  • Acheteurs « Syndicat mixte » : 15,1 jours en médiane, sur 1 283 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Méthode

Petites entreprises4 sur 4marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 4 novembre 2025 au 3 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 4 sur 4.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 75,0 %.

Méthode

Métier :

Appels d'offres en cours

Aucun appel d'offres en cours.

Suivez Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l'Ardeche : ses appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

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Échéances

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

8
  1. fin estimée
    Traitement des foyers isoles de renouees asiatiques sur les rivieres du bassin versant de l Ardeche

    accord-cadre · Titulaires actuels : Fort & Fils, Terra Max · Nouvel appel d'offres : aucun

    récurrent
    90 k€montant maximum HT
  2. fin estimée
    56 k€montant HT
  3. fin estimée
    90 k€montant maximum HT
  4. fin estimée
    90 k€montant maximum HT
  5. fin estimée
    fourniture, livraison et gestion des titres restaurant 2025-2027

    accord-cadre · Titulaire actuel : Swile · Nouvel appel d'offres : aucun

    récurrent
    90 k€montant maximum HT
  6. fin estimée
    103 k€montant HT
  7. fin estimée
    40 k€montant HT
  8. fin estimée
    47 k€montant HT

Délai de paiement

Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l'Ardeche paie ses fournisseurs en 15,3 jours en moyenne en 2025, pour son budget principal Si Bassin Versant Ardeche. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Voir ses pratiques