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SM pour la Collecte et le Traitement des Ordures Menageres de la Zone Sous-Vosgienne

Syndicat mixte · Rougemont-le-Château (90)SIRET 20007513300021

Un des 2 établissements de son SIREN qui passent des marchés : ses chiffres ne comptent que les siens.

Marchés passés4avec 3 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 4 marchés.
  • Cet établissement seulement : sur 4 des 14 marchés, soit 28,6 % du SIREN.

Méthode

Paie en17,4 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal Synd.Mixte O.M. Zone S Vosg, 2025.
  • Année par année : 2023 : 11,5 j · 2024 : 19,5 j · 2025 : 17,4 j.
  • Acheteurs « Syndicat mixte » : 15,1 jours en médiane, sur 1 285 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Méthode

Comment il paie

Délai moyen de paiement, budget principal, en jours

122023
202024
172025

Acheteurs « Syndicat mixte » en 2025 : 15,1 jours en médiane, sur 1 285 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (4 marchés)

Appel d'offres ouvert75,0 %
Procédure adaptée25,0 %

Comment il met en concurrence

Temps pour répondre
35 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 11 appels d'offres
Accords-cadres
1 sur 4 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 25,0 %
Durée
48 mois en médiane, sur 4 marchés
De la date limite au résultat
59,5 jours en médiane, sur 4 appels d'offres

Offres reçues : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Une seule offre : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Offres reçues par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. Une seule offre par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. Bons de commande : information absente de ses marchés. Gagnés en groupement : information absente de ses marchés. Sous-traitance déclarée : information absente de ses marchés. Avance : avance jamais déclarée sur ses marchés. Part du prix en avance : aucun taux d'avance lisible. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles. Aucun : Lots clos sans marché (sur 3 lots), Avenants (sur 4 marchés).

Volet social et environnemental

Aucun marché attribué du 11 novembre 2025 au 10 novembre 2026.

Suivez SM pour la Collecte et le Traitement des Ordures Menageres de la Zone Sous-Vosgienne : ses appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

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Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20007513300021
Registre
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Données
mises à jour le 10 novembre 2026
Méthode
Comment chaque chiffre est calculé