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Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Arques et des Bassins Versants Cotiers Adjacents

Syndicat mixte · Neufchâtel-en-Bray (76)SIRET 20007503400039Sa plateforme ↗ (nouvel onglet)

Marchés passés8avec 6 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 8 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en5,5 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal SMBV Arques et Cotiers Adjacen, 2025.
  • Année par année : 2023 : 7,4 j · 2024 : 5,9 j · 2025 : 5,5 j.
  • Acheteurs « Syndicat mixte » : 15,1 jours en médiane, sur 1 287 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans la Seine-Maritime · Méthode

Petites entreprises2 sur 3marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 3 sur 3.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 33,3 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Délai moyen de paiement, budget principal, en jours

72023
62024
52025

Acheteurs « Syndicat mixte » en 2025 : 15,1 jours en médiane, sur 1 287 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (8 marchés)

Procédure adaptée87,5 %
Procédure avec négociation12,5 %

Comment il met en concurrence

Temps pour répondre
32 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 5 appels d'offres
Accords-cadres
3 sur 8 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 37,5 %
Bons de commande
3 sur 8 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 37,5 %
Gagnés en groupement
0 sur 8 de ses marchés qui le disent
Sous-traitance déclarée
4 sur 8 de ses marchés qui le disent, soit 50,0 %
Clauses générales
4 sur 7 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 57,1 %
Durée
36 mois en médiane, sur 8 marchés
Avance
0 sur 8 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
Avenants
2 sur 8 de ses marchés ont au moins un avenant, soit 25,0 %

Offres reçues : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Une seule offre : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Offres reçues par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. Une seule offre par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Volet social
0 sur 3 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026
Volet environnemental
0 sur 3 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20007503400039
Registre
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Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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