Accueil › Côte-d'Or › CC du Pays Arnay Liernais

CC du Pays Arnay Liernais

Groupement de communes · Arnay-le-Duc (21)6 966 habitantsSIRET 20007117300138Sa plateforme ↗ (nouvel onglet)

Marchés passés17avec 5 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 17 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en7,5 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal CC Pays Arnay Liernais, 2025.
  • Année par année : 2023 : 8,3 j · 2024 : 9,8 j · 2025 : 7,5 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans la Côte-d'Or · Méthode

Petites entreprises6 sur 8marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 8 sur 8.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 0,0 %.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Délai moyen de paiement, budget principal, en jours

82023
102024
72025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Suivez CC du Pays Arnay Liernais : ses nouveaux appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (17 marchés)

Appel d'offres ouvert82,4 %
Procédure adaptée17,6 %

Comment il met en concurrence

Temps pour répondre
48 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 5 appels d'offres
Offres reçues
2 offres par marché en médiane, sur 10 marchés
Une seule offre
3 sur 10 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié, soit 30,0 %
Accords-cadres
2 sur 17 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 11,8 %
Bons de commande
2 sur 17 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 11,8 %
Gagnés en groupement
0 sur 17 de ses marchés qui le disent
Sous-traitance déclarée
0 sur 17 de ses marchés qui le disent
Clauses générales
17 sur 17 de ses marchés qui en citent un suivent « Fournitures courantes et services », soit 100,0 %
Durée
60 mois en médiane, sur 17 marchés
De la date limite au résultat
69 jours en médiane, sur 3 appels d'offres
Avance
0 sur 17 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
Avenants
0 sur 17 de ses marchés ont au moins un avenant

Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Volet social
0 sur 8 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026
Volet environnemental
0 sur 8 de ses marchés attribués du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20007117300138
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Coordonnées
annuaire de l'administration, mise à jour le 5 octobre 2026 ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

Signaler une erreur sur cette page : chaque message reçoit une réponse.