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CC Tille et Venelle

Groupement de communes · Selongey (21)4 897 habitantsSIRET 20007091000068

Marchés passés16avec 13 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 16 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Méthode

Paie en12,2 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal CC Tille et Venelle, 2025.
  • Année par année : 2023 : 14,6 j · 2024 : 16,2 j · 2025 : 12,2 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement dans la Côte-d'Or · Méthode

Délai moyen de paiement, budget principal, en jours

152023
162024
122025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (16 marchés)

Procédure adaptée100,0 %

Comment il met en concurrence

Offres reçues
49 offres par marché en médiane, sur 16 marchés
Une seule offre
0 sur 16 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié
Accords-cadres
0 sur 16 de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
0 sur 16 de ses marchés qui publient leurs modalités
Gagnés en groupement
0 sur 16 de ses marchés qui le disent
Sous-traitance déclarée
0 sur 16 de ses marchés qui le disent
Clauses générales
14 sur 15 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 93,3 %
Durée
14 mois en médiane, sur 16 marchés
Avance
0 sur 16 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance
Avenants
0 sur 16 de ses marchés ont au moins un avenant

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Aucun marché attribué du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20007091000068
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Coordonnées
annuaire de l'administration, mise à jour le 3 décembre 2024 ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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