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CC Terres Touloises

Groupement de communes · Écrouves (54)44 401 habitantsSIRET 200070563000731 des 5 établissements du SIREN 200070563

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20007056300073), l'un des 5 de la même entité (SIREN 200070563) qui passent des marchés.

Marchés passés1avec 1 fournisseurVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 1 marché.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 1 des 146 marchés, soit 0,7 % du SIREN.

Méthode

Paie en14,1 joursen 2025, pour son budget annexe Regie Transports CC 2T seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe Regie Transports CC 2T, 2025.
  • Année par année : 2023 : 24,8 j · 2024 : 19,6 j · 2025 : 14,1 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 383 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement en Meurthe-et-Moselle · Méthode

Délai moyen de paiement, budget annexe, en jours

252023
202024
142025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21,9 jours en médiane, sur 1 383 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

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Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (1 marché)

Procédure adaptée100,0 %

Comment il met en concurrence

Temps pour répondre
29 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 1 appel d'offres
Accords-cadres
0 sur 1 de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande
0 sur 1 de ses marchés qui publient leurs modalités
Gagnés en groupement
0 sur 1 de ses marchés qui le disent
Durée
24 mois en médiane, sur 1 marché
Avenants
0 sur 1 de ses marchés ont au moins un avenant

Offres reçues : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Une seule offre : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Offres reçues par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. Une seule offre par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. Sous-traitance déclarée : information absente de ses marchés. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Avance : avance jamais déclarée sur ses marchés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Aucun marché attribué du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20007056300073
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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