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CC Terres Touloises

Groupement de communes · Écrouves (54)44 401 habitantsSIRET 200070563000651 des 5 établissements du SIREN 200070563Sa plateforme ↗ (nouvel onglet)

Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20007056300065), l'un des 5 de la même entité (SIREN 200070563) qui passent des marchés.

Marchés passés6avec 8 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 6 marchés.
  • Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
  • Cet établissement seulement : sur 6 des 146 marchés, soit 4,1 % du SIREN.

Méthode

Paie en14,2 joursen 2025, pour son budget annexe Asst CC Terres Touloises seulement.Voir ses pratiques

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe Asst CC Terres Touloises, 2025.
  • Année par année : 2023 : 24,9 j · 2024 : 18,8 j · 2025 : 14,2 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 383 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Délais de paiement en Meurthe-et-Moselle · Méthode

Délai moyen de paiement, budget annexe, en jours

252023
192024
142025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21,9 jours en médiane, sur 1 383 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (6 marchés)

Procédure adaptée50,0 %
Appel d'offres ouvert16,7 %
Procédure avec négociation16,7 %
Procédure concurrentielle avec négociation16,7 %

Suivez CC Terres Touloises : ses nouveaux appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

Comment il met en concurrence

Temps pour répondre
33 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 9 appels d'offres
Offres reçues par lot
2 offres en médiane, d'après ses résultats publiés au BOAMP, sur 2 lots
Une seule offre par lot
1 sur 2 des lots de ses résultats publiés au BOAMP, soit 50,0 %
Accords-cadres
2 sur 6 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 33,3 %
Bons de commande
0 sur 1 de ses marchés qui publient leurs modalités
Gagnés en groupement
1 sur 1 de ses marchés qui le disent, soit 100,0 %
Sous-traitance déclarée
1 sur 1 de ses marchés qui le disent, soit 100,0 %
Clauses générales
1 sur 1 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 100,0 %
Durée
36 mois en médiane, sur 6 marchés
De la date limite au résultat
127 jours en médiane, sur 3 appels d'offres
Lots clos sans marché
0 sur 2 des lots de ses résultats publiés
Avenants
1 sur 6 de ses marchés ont au moins un avenant, soit 16,7 %

Avance : avance jamais déclarée sur ses marchés. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles.

Volet social et environnemental

Aucun marché attribué du 21 novembre 2025 au 20 novembre 2026.

Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20007056300065
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 20 novembre 2026
Méthode
D'où viennent ces chiffres

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