Accueil › Ain › CC de la Veyle
CC de la Veyle
Groupement de communes · Pont-de-Veyle (01)23 394 habitantsSIRET 200070555000871 des 6 établissements du SIREN 200070555Sa plateforme ↗ (nouvel onglet)
Ces chiffres ne comptent que cet établissement (SIRET 20007055500087), l'un des 6 de la même entité (SIREN 200070555) qui passent des marchés.
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois. Un marché paru plusieurs fois peut parfois compter plus d'une fois.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 97 marchés.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
- Cet établissement seulement : sur 97 des 127 marchés, soit 76,4 % du SIREN.
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal CC de la Veyle, 2025.
- Année par année : 2023 : 28,9 j · 2024 : 24,4 j · 2025 : 22,6 j.
- Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Petites entreprises
- Marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 10 sur 10.
- Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
- Moins de 10 salariés : 0,0 %.
- Source : les marchés publiés (DECP, BOAMP).
Comment il paie
Délais de paiement dans l'AinDélai moyen de paiement, budget principal, en jours
Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 17 jours en médiane, sur 1 415 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Suivez CC de la Veyle : ses nouveaux appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.
Ses procédures
Ses marchés dont la procédure est publiée (97 marchés)
Comment il met en concurrence
- Temps pour répondre
- 35 jours en médiane, de l'appel d'offres à la date limite, sur 5 appels d'offres
- Offres reçues
- 3 offres par marché en médiane
- Une seule offre
- 21,2 % de ses marchés dont le nombre d'offres est publié
- Accords-cadres
- 20,6 % de ses marchés, quand le marché le dit
- Bons de commande
- 41,5 % de ses marchés qui publient leurs modalités
- Gagnés en groupement
- 9,8 % de ses marchés qui le disent
- Sous-traitance déclarée
- 10 sur 10 de ses marchés qui le disent, soit 100,0 %
- Clauses générales
- 50,0 % de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux »
- Durée
- 11 mois en médiane
- De la date limite au résultat
- 151 jours en médiane, sur 1 appel d'offres
- Lots clos sans marché
- 0 sur 9 des lots de ses résultats publiés
- Avance
- 1 sur 1 de ses marchés qui le précisent prévoient une avance, soit 100,0 %
- Part du prix en avance
- 5,0 % en médiane, quand une avance est prévue, sur 1 marché
- Poids du prix
- 45,0 % en médiane parmi ses critères de choix, sur 5 résultats publiés
- Avenants
- 36,1 % de ses marchés ont au moins un avenant
Volet social et environnemental
- Volet social
- 0 sur 10 de ses marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026
- Volet environnemental
- 3 sur 10 de ses marchés attribués du 20 novembre 2025 au 19 novembre 2026, soit 30,0 %
Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.
Identifiant, sources et méthode
- Identifiant
- SIRET 20007055500087
- Habitants
- Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
- Registre
- Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
- Coordonnées
- annuaire de l'administration, mise à jour le 7 octobre 2026 ↗ (nouvel onglet)
- Données
- mises à jour le 19 novembre 2026
- Méthode
- D'où viennent ces chiffres
Signaler une erreur sur cette page : chaque message reçoit une réponse.