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CC du Pays de Bitche
Groupement de communes · Bitche (57)33 136 habitantsSIRET 20006944100034
Un des 3 établissements de son SIREN qui passent des marchés : ses chiffres ne comptent que les siens.
Marchés passés
- Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
- Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 2 marchés.
- Cet établissement seulement : sur 2 des 82 marchés, soit 2,4 % du SIREN.
Paie en
- Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget annexe CC Pays de Bitche-Thd TV, 2025.
- Année par année : 2023 : 41,4 j · 2024 : 29,0 j · 2025 : 40,1 j.
- Acheteurs « Groupement de communes » : 21,9 jours en médiane, sur 1 377 budgets.
- Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Petites entreprises
- Marchés attribués du 13 novembre 2025 au 12 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 1 sur 1.
- Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
- Moins de 10 salariés : 100,0 %.
Comment il paie
Délais de paiement dans la MoselleDélai moyen de paiement, budget annexe, en jours
Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21,9 jours en médiane, sur 1 377 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Ses procédures
Ses marchés dont la procédure est publiée (2 marchés)
Comment il met en concurrence
- Accords-cadres
- 2 sur 2 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 100,0 %
- Durée
- 30 mois en médiane, sur 2 marchés
Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. Offres reçues : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Une seule offre : nombre d'offres utilisable sur aucun de ses marchés. Offres reçues par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. Une seule offre par lot : nombre d'offres absent de ses résultats publiés. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Part du prix en avance : aucun taux d'avance lisible. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles. Aucun : Bons de commande (sur 2 marchés), Gagnés en groupement (sur 2 marchés), Sous-traitance déclarée (sur 1 marché), Avance (sur 1 marché), Avenants (sur 2 marchés).
Volet social et environnemental
Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024. Aucun : Volet social (sur 1 marché), Volet environnemental (sur 1 marché).
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SuivreIdentifiant, sources et méthode
- Identifiant
- SIRET 20006944100034
- Habitants
- Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
- Registre
- Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
- Données
- mises à jour le 12 novembre 2026
- Méthode
- Comment chaque chiffre est calculé