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CA Troyes Champagne Metropole

Groupement de communes · Troyes (10)175 664 habitantsSIRET 20006925000021

Un des 16 établissements de son SIREN qui passent des marchés : ses chiffres ne comptent que les siens.

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Marchés passés63avec 26 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 63 marchés.
Cet établissement seulement : sur 63 des 783 marchés, soit 8,0 % du SIREN.

Méthode

Paie en20,5 joursen 2025, pour son budget rattaché Assainissement - CA TCM seulement.

Paie en

Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget rattaché Assainissement - CA TCM, 2025.
Année par année : 2023 : 27,1 j · 2024 : 20,9 j · 2025 : 20,5 j.
Acheteurs « Groupement de communes » : 21 jours en médiane, sur 673 budgets.
Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Méthode

Petites entreprises4 sur 9marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

Marchés attribués du 11 novembre 2025 au 10 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 9 sur 9.
Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
Moins de 10 salariés : 11,1 %.

Méthode

Comment il paie

Délai moyen de paiement, budget rattaché, en jours

272023

212024

202025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21 jours en médiane, sur 673 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (63 marchés)

Appel d'offres ouvert61,9 %

Procédure adaptée36,5 %

Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable1,6 %

Comment il met en concurrence

Offres reçues: 3 offres par marché en médiane, sur 9 marchés
Accords-cadres: 34,9 % de ses marchés, quand le marché le dit
Bons de commande: 8 sur 21 de ses marchés qui publient leurs modalités, soit 38,1 %
Gagnés en groupement: 2 sur 21 de ses marchés qui le disent, soit 9,5 %
Sous-traitance déclarée: 7 sur 8 de ses marchés qui le disent, soit 87,5 %
Clauses générales: 5 sur 10 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 50,0 %
Durée: 28 mois en médiane
Avenants: 41,3 % de ses marchés ont au moins un avenant

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Part du prix en avance : aucun taux d'avance lisible. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles. Aucun : Une seule offre (sur 9 marchés), Avance (sur 1 marché).

Volet social et environnemental

Volet environnemental: 1 sur 9 de ses marchés attribués du 11 novembre 2025 au 10 novembre 2026, soit 11,1 %

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024. Aucun : Volet social (sur 9 marchés).

Suivez CA Troyes Champagne Metropole : ses appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

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Identifiant, sources et méthode

Identifiant: SIRET 20006925000021
Habitants: Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre: Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données: mises à jour le 10 novembre 2026
Méthode: Comment chaque chiffre est calculé