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CC Bazois Loire Morvan

Groupement de communes · Moulins-Engilbert (58)14 932 habitantsSIRET 20006788200049

Un des 5 établissements de son SIREN qui passent des marchés : ses chiffres ne comptent que les siens.

Marchés passés9avec 7 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 9 marchés.
  • Cet établissement seulement : sur 9 des 173 marchés, soit 5,2 % du SIREN.

Méthode

Paie en20,9 joursen 2025, pour son budget rattaché Asst - CCBLM seulement.

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget rattaché Asst - CCBLM, 2025.
  • Année par année : 2023 : 14,9 j · 2024 : 10,7 j · 2025 : 20,9 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 21 jours en médiane, sur 673 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Méthode

Petites entreprises1 sur 2marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 11 novembre 2025 au 10 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 2 sur 2.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 0,0 %.

Méthode

Comment il paie

Délai moyen de paiement, budget rattaché, en jours

152023
112024
212025

Acheteurs « Groupement de communes » en 2025 : 21 jours en médiane, sur 673 budgets. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Ses procédures

Ses marchés dont la procédure est publiée (9 marchés)

Procédure adaptée100,0 %

Comment il met en concurrence

Offres reçues
2 offres par marché en médiane, sur 5 marchés
Une seule offre
1 sur 5 de ses marchés dont le nombre d'offres est publié, soit 20,0 %
Accords-cadres
1 sur 9 de ses marchés, quand le marché le dit, soit 11,1 %
Gagnés en groupement
1 sur 5 de ses marchés qui le disent, soit 20,0 %
Sous-traitance déclarée
1 sur 1 de ses marchés qui le disent, soit 100,0 %
Clauses générales
2 sur 3 de ses marchés qui en citent un suivent « Travaux », soit 66,7 %
Durée
3 mois en médiane, sur 9 marchés
Avenants
3 sur 9 de ses marchés ont au moins un avenant, soit 33,3 %

Temps pour répondre : aucun appel d'offres publié avec une date limite lisible. De la date limite au résultat : aucun appel d'offres relié à son résultat publié. Lots clos sans marché : aucun lot dans ses résultats publiés. Avance : avance jamais déclarée sur ses marchés. Part du prix en avance : aucun taux d'avance lisible. Poids du prix : pondérations non disponibles : aucune résultat publié de cet acheteur ne publie des critères pondérés lisibles. Aucun : Bons de commande (sur 5 marchés).

Volet social et environnemental

Volet social
1 sur 2 de ses marchés attribués du 11 novembre 2025 au 10 novembre 2026, soit 50,0 %
Volet environnemental
1 sur 2 de ses marchés attribués du 11 novembre 2025 au 10 novembre 2026, soit 50,0 %

Une clause, un critère ou un marché réservé compte ; une information publiée depuis 2024.

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Identifiant, sources et méthode
Identifiant
SIRET 20006788200049
Habitants
Insee, populations de référence 2023, Licence Ouverte 2.0 (Etalab)
Registre
Annuaire des entreprises ↗ (nouvel onglet)
Données
mises à jour le 10 novembre 2026
Méthode
Comment chaque chiffre est calculé